Conditions générales de vente.

Les présentes conditions régissent les ventes réalisées par Onyx Capital (marque Avalone), SARL, RCS Mulhouse 942 488 016 — f.mirbey@avalone-patrimoine.com. [À COMPLÉTER : adresse, capital, TVA.]

Les présentes CGV s'appliquent à toute commande passée sur le site portant sur les e-books (La Collection Patrimoniale) et sur l'accès à la formation en ligne (l'Académie). Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Les e-books sont des ouvrages numériques au format PDF. L'Académie est une formation en ligne (contenus vidéo, e-books, simulateurs, fiches et portefeuilles pédagogiques) à visée strictement pédagogique. Les descriptifs figurent sur les pages Livres et Académie.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. E-books : 24 € l'unité, 75 € le pack complet. Académie : 2 400 € TTC (paiement unique, accès à vie). Avalone se réserve le droit de modifier ses prix ; le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.

La commande est réputée ferme après validation du paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande est adressé au client. Le contrat est formé à la confirmation de la commande.

Le paiement s'effectue en ligne, de manière sécurisée, via le prestataire Stripe. Avalone n'a jamais accès aux données de votre carte. [À COMPLÉTER : facilités de paiement éventuelles.]

Les e-books sont livrés par voie électronique (lien de téléchargement et/ou e-mail) immédiatement après le paiement. L'accès à l'Académie est ouvert dans les meilleurs délais après souscription, via l'espace membre.

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, pour les contenus numériques fournis immédiatement, le client reconnaît renoncer expressément à son droit de rétractation de 14 jours dès le début de l'exécution (téléchargement / accès). [À COMPLÉTER / à valider : modalités exactes de recueil du consentement à l'exécution immédiate.]

Les e-books, l'Académie, les simulateurs et les portefeuilles présentés ont une vocation exclusivement pédagogique et informative. Ils ne constituent en aucun cas un conseil en investissement personnalisé, une recommandation ni une incitation à investir. Tout investissement comporte un risque de perte en capital.

Les contenus vendus sont réservés à un usage strictement personnel. Toute reproduction, diffusion, revente ou partage des accès est interdite et pourra donner lieu à la suspension de l'accès sans remboursement, sans préjudice de poursuites.

Avalone s'engage à fournir des contenus conformes au descriptif. La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée pour les décisions prises par le client sur la base des contenus pédagogiques, ni pour la performance de tout investissement réalisé par le client.

L'accès à l'Académie est accordé à vie, sans abonnement. Les contenus sont enrichis et mis à jour au fil des évolutions fiscales et de marché, sans que cela n'ouvre droit à un supplément de prix.

Les données collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, dans le respect du RGPD.

Toute réclamation est à adresser à f.mirbey@avalone-patrimoine.com. Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur].

Les présentes CGV sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, les litiges relèveront des tribunaux compétents dans les conditions du droit commun.