Mentions légales.
Informations relatives à l'éditeur du site et au cadre réglementaire du cabinet.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par Onyx Capital, SARL au capital de [À COMPLÉTER] €, immatriculée au RCS de Mulhouse sous le numéro 942 488 016, dont le siège social est situé [À COMPLÉTER : adresse].
Marque exploitée : Avalone — Gestion de Patrimoine. Directeur de la publication : Florent Mirbey. Contact : f.mirbey@avalone-patrimoine.com — [À COMPLÉTER : téléphone].
TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER].
2. Statut & cadre réglementaire
Florent Mirbey exerce en qualité de Conseiller en Investissements Financiers (CIF), membre de l'ANACOFI-CIF, association agréée par l'Autorité des Marchés Financiers (AMF).
Immatriculé au registre unique des intermédiaires (ORIAS — www.orias.fr) sous le numéro [À COMPLÉTER], au titre des activités de CIF, IAS (courtage en assurance) et [À COMPLÉTER : IOBSP / carte T le cas échéant].
Responsabilité Civile Professionnelle et garantie financière conformes à l'article L.541-3 du Code monétaire et financier : [À COMPLÉTER : assureur, n° de contrat].
3. Hébergement
Le site est hébergé par [À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur], [À COMPLÉTER : adresse et téléphone de l'hébergeur].
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logos, vidéos, e-books, simulateurs) est la propriété exclusive d'Onyx Capital / Avalone ou de ses partenaires, et protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Réclamations & médiation
Toute réclamation peut être adressée à f.mirbey@avalone-patrimoine.com. Le cabinet s'engage à en accuser réception et à y répondre dans les délais prévus par l'ANACOFI.
En l'absence de résolution, le client peut saisir le médiateur de l'AMF ([À COMPLÉTER : coordonnées]) et/ou le médiateur de la consommation compétent : [À COMPLÉTER].
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date]. Document à faire relire par l'ANACOFI avant mise en ligne.